SEAM : Société d'Exploitation des Ateliers des Mousselières (S.A.R.L)
Numéro de dépôt :
1717628
Date de dépôt :
29/03/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/1999
Présentation de la marque PATINE ANCIENNE
Déposée le 29 mars 1989 par la société SEAM : Société d'Exploitation des Ateliers des Mousselières (S.A.R.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PATINE ANCIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SEAM : Société d'Exploitation des Ateliers des Mousselières (S.A.R.L domicilié(e) 30133 LES ANGLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FUZET - France.
La marque PATINE ANCIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATINE ANCIENNE est expirée depuis le 29 mars 1999.
SEAM : Société d'Exploitation des Ateliers des Mousselières (S.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes : PERMASOL , AMBRALINE , CLARASOL , PERMAPRIMER
SEAM : Société d'Exploitation des Ateliers des Mousselières (S.A.R.L) - 30133 LES ANGLES - France
FUZET - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24
Produits chimiques destiné à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, à l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Traitement et imprégnation de surfaces poreuses
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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